Télématin

Emploi - Le télétravail, pas seulement à la maison !

Chroniqueuse : Sophie Pignal 

Le télétravail est défini par le code du travail comme « toute forme d’organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l’employeur est effectué par un salarié hors de ces locaux de façon volontaire, en utilisant les technologies de l’information et de la communication ».

Le télétravail concerne donc les salariés occupant des fonctions susceptibles d’être exercées dans ou en dehors des locaux de l’entreprise, grâce à l’utilisation d’outils informatiques.

Auparavant, seul le recours au télétravail régulier était prévu par les textes et il fallait nécessairement que cette possibilité soit mentionnée dans le contrat de travail ou un avenant.

En outre, la réglementation contenait de nombreuses lacunes, en particulier s’agissant du traitement des accidents du travail.

Quant au télétravail occasionnel, il était pratiqué dans les faits, mais de manière informelle et hors de tout cadre juridique, ce qui pouvait poser problème.

Les ordonnances Macron du 22 septembre 2017 ont assoupli, facilité et sécurisé le recours au télétravail. Elles ont sécurisé le recours au télétravail, notamment en posant une présomption de nature professionnelle de l’accident survenu sur le lieu du télétravail et en rappelant que le télétravailleur a les mêmes droits que le salarié qui exécute son travail dans les locaux de l’entreprise.

Le télétravail demeure volontaire. On ne peut l’imposer ni au salarié ni à l’employeur qui ne sera pas contraint de le mettre en place.

Les entreprises et les salariés pourront recourir au télétravail régulier ou occasionnel en s’appuyant :

- Soit sur un accord collectif,

- Soit, à défaut, sur une charte unilatérale établie par l’employeur,

- Soit enfin, en l’absence d’accord et de charte, par le biais d’un simple accord entre l’employeur et le salarié formalisé par tout moyen.

En d’autres termes, en l’absence d’accord collectif ou de charte, le recours au télétravail occasionnel ou régulier pourra se faire très facilement, via un simple accord entre l’employeur et le salarié qui pourra être recueilli par tout moyen.

En cas de recours occasionnel, par exemple en présence d’une grève des transports ou d’un pic de pollution, on peut imaginer qu’à priori un simple échange d’emails suffirait à formaliser l’accord du salarié et de l’employeur sur le recours au télétravail. Dans ce cas, l’accord devrait être recueilli à chaque fois que le télétravail serait mis en œuvre.

La région IDF sera vraisemblablement la plus impactée par les grèves. Pour aider les entreprises et les salariés touchés par les problèmes de transport, la région IDF a mis en ligne sur son site internet une carte répertoriant les espaces où il est possible de télé-travailler.

Sur les 620 tiers-lieux que compte l’Ile-de-France, 447 sont accessibles avec un court préavis, voire à l’improviste. Il s’agit notamment de 183 espaces de coworking, 196 bureaux mutualisés et 68 espaces de micro-working aménagés dans les gares. Il existe une grande diversité dans la taille de ces espaces, le public visé et les services qui y sont proposés.

Espaces de coworking : espace de travail partagé, porté par une communauté d’utilisateurs (indépendants, micro-entrepreneurs, start-up qui y travaillent de manière collaborative).

Bureaux mutualisés : bureaux partagés, équipés de services comme les télécentres et centres d’affaires.

Micro-working : espaces en gare équipés de prises électriques, USB et de connexion wifi pour pouvoir travailler en attendant son train.

Plus d’infos sur :

https://www.iledefrance.fr/coworking